Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMODEM
SOCIETE LEXIS INTERACTIVE Société Anonyme de Droit Français dont le siège est à

Numéro de dépôt :
3143399
Date de dépôt :
24/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
24/01/2012
PERMODEM de SOCIETE LEXIS INTERACTIVE de Droit Français  dont le siège est à

Présentation de la marque PERMODEM

Déposée le 24 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LEXIS INTERACTIVE de Droit Français dont le siège est à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « PERMODEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LEXIS INTERACTIVE de Droit Français dont le siège est à domicilié(e) 77, rue de Verdun,68100 MULHOUSE - 68100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 953 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE EUROPEENNE D'ETUDES FISCALES ET JURIDIQUES - S.E.E.F.I.Représentée par Maître ALLEMANN domicilié(e) , 11, rue du 17 Novembre - 68100 MULHOUSE - France.

La marque PERMODEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMODEM est expirée depuis le 24 janvier 2012.

SOCIETE LEXIS INTERACTIVE de Droit Français dont le siège est à a également déposé les autres marques suivantes : LEXIOS , LEXIS-DIDACTIC , LEXISDIDACTIC , LEXISEOS , PERMODUM , LEXEOS , LEXIS INTERACTIVE


SOCIETE LEXIS INTERACTIVE Société Anonyme de Droit Français dont le siège est à - 77, rue de Verdun,68100 MULHOUSE - 68100 - France - SIREN 424953842


SOCIETE EUROPEENNE D'ETUDES FISCALES ET JURIDIQUES - S.E.E.F.I.Représentée par Maître ALLEMANN - , 11, rue du 17 Novembre - 68100 MULHOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; édition de livres, de revues. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) .

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.